Conseil d Agglomération du 07 décembre 2023



DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-161DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU PRESIDENT : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
2023-CC-162RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
2023-CC-163RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique) - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-164DESIGNATION DES LIEUX DE TENUE DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN 2024 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-157SCHEMA DE DEVELOPPEMENT PERISCOLAIRE : adoption du plan d'action n°2 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
2023-CC-158GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BISCHWILLER : avenant n°3 au contrat de concession de service public - Délibération - Annexe - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-159GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE SECTEUR DE VAL DE MODER : avenant n°1 au contrat de concession de service public - Délibération - Annexe - Annexe18/12/202318/12/2023

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-133REGIE COMMUNAUTAIRE D'ASSAINISSEMENT : adoption des statuts et création de la régie au 20 janvier 2024 - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-134REGIE COMMUNAUTAIRE D'ASSAINISSEMENT : adoption du règlement du service public d'assainissement - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-135APPROBATION DU PROJET DE "TRANSFORMATION" DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE "LA SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS" EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - Délibération - Annexe - Annexe18/12/202318/12/2023

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-136BUDGET PRINCIPAL 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-137BUDGET ANNEXE DES ORDURES MENAGERES 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-138BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-139BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE TRANSPORT 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-140BUDGET ANNEXE DES ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUE 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-141BUDGET ANNEXE DE LA VOIE DE LIAISON SUD 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-142BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-143BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'EAU 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-144BUDGET ANNEXE DE L'ABATTOIR 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-145BUDGET ANNEXE GEMAPI 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-146SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2024 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
2023-CC-147FINANCES COMMUNAUTAIRES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
2023-CC-148TARIFS COMMUNAUTAIRES : actualisation à compter du 1er janvier 2024 - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-149DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-156ACQUISITION, DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue de la Cenpa, Schweighouse-sur-Moder - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe18/12/202318/12/2023

26 - Grands enjeux d'équipements publics


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-152HAGUENAU - SECTEUR MOULIN NEUF : groupement de commandes et financement d'une étude urbaine de réaménagement - Délibération - Annexe - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-153POLE D'ECHANGE MULTIMODAL DE BISCHWILLER : modification du montant de l'autorisation de programme 2020/01/05 - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-154POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE BISCHWILLER : avenant à la convention de financement DIRIGE - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-155ITINERAIRE CYCLABLE BRUMATH - GAMBSHEIM : adoption d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-160PÔLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

6 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-150INVENTAIRE DES ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe18/12/202318/12/2023
2023-CC-151DISPOSITIF ACCOR : avenant n°2 à la convention de partenariat conclu avec la commune de Val de Moder et la Région GRAND EST - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-131CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
2023-CC-132CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2023 - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023